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Alger
vendredi 22 novembre 2024

Tag: Procès en appel

Laghouat : acquittement en appel pour la majorité des prévenus dits d’Aflou

Le tribunal criminel de deuxième instance près de la cour de Laghouat a rendu son verdict dans l'affaire des prévenus d'Aflou. Six des sept...

Libération de Khoudir Bouchelaghem après trois ans de détention

Le 15 juin 2024, Khoudir Bouchelaghem a été libéré de la prison de Mascara après avoir purgé l'intégralité de sa peine de trois ans...

Confirmation en appel de l’acquittement de Bouaziz Ait Chebib et deux autres ex-deténus

Le tribunal criminel de deuxième instance près de la cour d'Alger a confirmé en appel l'acquittement prononcé en première instance en faveur de l'ex-détenu...

Affaire du MAK : Les peines confirmées en appel pour la plupart des détenus

Le verdict très attendu du procès en appel dans l'affaire dite du "MAK" est tombé le 6 juin 2024 au tribunal criminel de deuxième...

Procès en appel: Moknache, Hidja, Chelbabi acquittés, Benzerara et ses codétenus condamnés

Le tribunal criminel de deuxième instance près de la cour d'Alger a rendu son verdict ce mardi 4 juin 2024 dans l'affaire impliquant plusieurs...

Réduction de peine en appel pour les détenus d’opinion Ameyas, Sellami et Kabache

C'est une décision qui marque une inflexion, aussi symbolique soit-elle, dans un dossier émaillé d'accusations arbitraires. Condamnés en première instance à 8 ans de...

Béjaïa : réduction de peine en appel pour le militant Khaled Tazaghart

Le militant politique Khaled Tazaghart a vu sa peine réduite en appel. La cour de Béjaïa l'a condamné hier à 3 mois de prison...

L’écrivain Ali Belhout condamné en appel à 3 ans ferme

La cour d'appel de Tizi-Ouzou a confirmé ce mardi les peines prononcées contre Ali Belhout et ses éditeurs. L'écrivain amazigh écope de 3 ans...

Alger : report du procès en appel de Mohamed Benhalima et de ses codétenus

Le procès en appel des détenus d'opinion Mohamed Benhalima, Samir Djeralfia, Abderrahmane Zitout et d'autres accusés a été reporté par la cour d'Alger au...

L’assassinat de l’ancien DGSN Ali Tounsi devant la justice

Le procès en appel de Chouaïb Oultache, accusé d’avoir assassiné en 2010 Ali Tounsi, alors Directeur général de la sûreté nationale (DGSN), s’est ouvert...

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