13.8 C
Alger
jeudi 13 mars 2025
ActualitéTiaret : la justice confirme la condamnation du militant Mustapha Mokhtari

Tiaret : la justice confirme la condamnation du militant Mustapha Mokhtari

La cour d’appel de Tiaret vient de confirmer le jugement prononcé en première instance à l’encontre du militant du Hirak Mustapha Mokhtari, le condamnant à une année de prison avec sursis ainsi qu’à une amende pécuniaire.

Mokhtari était poursuivi pour “outrage à corps constitué” et “diffusion de publications susceptibles de porter atteinte à l’intérêt national”. Il a en revanche été relaxé pour l’accusation “d’atteinte au moral de l’armée”.

Cette sentence vient clore un feuilleton judiciaire débuté en avril 2022 lorsque le prévenu avait été appréhendé à son domicile familial à Tiaret avant d’être placé sous contrôle judiciaire. Libéré depuis décembre dernier à l’issue de sa condamnation en première instance, Mokhtari voit ainsi la peine infligée être confirmée par la juridiction d’appel.

Dans la même catégorie

France : un fonctionnaire franco-algérien mis en examen pour espionnage au profit de l’Algérie

Alors que les tensions diplomatiques entre la France et l'Algérie sont palpables, l'Agence France Presse a révélé mercredi 12...

Appel de soutien et international au militant des droits humains Fouad Abdelmoumni

Fouad Abdelmoumni, 66 ans, ancien secrétaire général de Transparency Maroc et militant des droits humains, a été condamné le...

Refus de délivrance de certificat de résidence : la menace à l’ordre public n’est pas prévue dans l’accord franco-algérien

Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, et des mémoires, enregistrés le 28 janvier 2025 et le 31...

Derniers articles

France : un fonctionnaire franco-algérien mis en examen pour espionnage au profit de l’Algérie

Alors que les tensions diplomatiques entre la France et l'Algérie sont palpables, l'Agence France Presse a révélé mercredi 12...

Appel de soutien et international au militant des droits humains Fouad Abdelmoumni

Fouad Abdelmoumni, 66 ans, ancien secrétaire général de Transparency Maroc et militant des droits humains, a été condamné le...

Refus de délivrance de certificat de résidence : la menace à l’ordre public n’est pas prévue dans l’accord franco-algérien

Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, et des mémoires, enregistrés le 28 janvier 2025 et le 31...

Recherche par tags

Dans la même catégorie