22.9 C
Alger
lundi 20 mai 2024
ActualitéBéjaïa: Mira Moknache, Djamel Ikni et leurs coprévenus relaxés en appel

Béjaïa: Mira Moknache, Djamel Ikni et leurs coprévenus relaxés en appel

Dans une décision rendue le 17 avril 2024, la Cour de Béjaïa a annulé le jugement de condamnation prononcé en première instance contre les militants Nordine Hachmaoui, l’enseignante Mira Moknache et Djamel Ikni et leurs coprévenus.

Ainsi, la Cour a ordonné leur relaxe, infirmant le verdict initial qui les avait reconnus coupables “d’atteinte à l’intégrité du territoire national”, en vertu de l’article 79 du code pénal.

Pour rappel, le tribunal de Béjaïa avait initialement programmé le procès de l’universitaire Mira Moknache et de Djamel Ikni, Nordine Hachmaoui, Yuva Meridja, Faouzi Ben Yekhlef, Mustapha Akkouche, Hakim Ihdadene et de Cherif Boulkaria afin de permettre la présence de l’ensemble des personnes poursuivies dans cette affaire.

Lors du précédent procès, tenu le 23 juin dernier, le procureur avait requis une peine d’un an de prison ferme et 20 000 dinars d’amende à l’encontre des prévenus, qui étaient poursuivis pour “attroupement non-armé” et “atteinte à l’unité et à la sécurité nationales”.

SAMIR L.

Dans la même catégorie

Nouvelle mobilisation de masse au Maroc contre la normalisation avec Israël

Des milliers de Marocains ont battu le pavé dimanche 19 mai à Casablanca pour dénoncer la poursuite des relations...

La CPI demande des mandats d’arrêt contre Netanyahu et des dirigeants du Hamas

Dans un communiqué publié lundi 20 mai, le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a annoncé...

Hirak : Procès des détenus d’Aris et Tebessa après 31 mois de détention provisoire

Après une longue attente de 31 mois en détention provisoire à la prison Boussouf de Constantine, le procès très...

Derniers articles

Nouvelle mobilisation de masse au Maroc contre la normalisation avec Israël

Des milliers de Marocains ont battu le pavé dimanche 19 mai à Casablanca pour dénoncer la poursuite des relations...

La CPI demande des mandats d’arrêt contre Netanyahu et des dirigeants du Hamas

Dans un communiqué publié lundi 20 mai, le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a annoncé...

Hirak : Procès des détenus d’Aris et Tebessa après 31 mois de détention provisoire

Après une longue attente de 31 mois en détention provisoire à la prison Boussouf de Constantine, le procès très...

Recherche par tags

Dans la même catégorie