21.9 C
Alger
mercredi 24 juillet 2024
ActualitéAlgérie. Mandat de dépôt contre Saïd Bey et mandat d’arrêt contre Habib Chentouf

Algérie. Mandat de dépôt contre Saïd Bey et mandat d’arrêt contre Habib Chentouf

Algérie – Un mandat de dépôt a été délivré à l’encontre de l’ancien commandant de la 2ème région militaire (RM), Bey Saïd et un mandat d’arrêt a été émis à l’encontre de l’ancien commandant de la 1ère RM, Chentouf Habib pour « dissipation et recel d’armes et de munitions de guerre et infraction aux consignes de l’armée », a indiqué dimanche la Cour d’appel militaire de Blida dans un communiqué.

« Conformément aux dispositions de l’article 11 alinéa 3 du code de procédure pénale et, dans le strict respect de ses dispositions, le procureur général militaire près la Cour d’appel militaire de Blida, porte à la connaissance de l’opinion publique, que des poursuites judiciaires ont été engagées pour les chefs de dissipation et recel d’armes et de munitions de guerre au profit de personnes non habilitées à les détenir et infraction aux consignes de l’armée, faits prévus et réprimés par les articles 295 et 324 du Code de justice militaire, à l’encontre des dénommés: Bey Saïd, Chentouf Habib et de toutes autres personnes que l’instruction viendrait à établir », a précisé la même source, citée par l’APS.

Pour « la nécessité des enquêtes, le juge d’instruction, sur réquisition du procureur militaire de la République de Blida, a ordonné, à titre conservatoire, la saisie des armes et des munitions et a décerné un mandat de dépôt à l’encontre du dénommé Bey Saïd et un mandat d’arrêt à l’encontre du dénommé Chentouf Habib, pour violation des obligations du contrôle judiciaire auxquelles il est déjà soumis ».

 

Source ALG24

Dans la même catégorie

Feu à Boulimat : l’opération d’extinction est toujours en cours

Un feu s'est déclaré, ce mardi, dans la forêt de Boulimat, sur la côte ouest de Bejaïa. La Protection...

La famille de Cherif Mellal « inquiète » et appelle à sa libération

La famille de l’homme d’affaires, ancien président de la JSK, Cherif Mellal se dit « profondément inquiète » sur...

Adidas écarte Bella Hadid de sa campagne publicitaire sous pression pro-israélienne

Le mannequin américain d’origine palestinienne, Bella Hadid, a été retiré de la campagne publicitaire de la marque sportive Adidas...

Derniers articles

Feu à Boulimat : l’opération d’extinction est toujours en cours

Un feu s'est déclaré, ce mardi, dans la forêt de Boulimat, sur la côte ouest de Bejaïa. La Protection...

La famille de Cherif Mellal « inquiète » et appelle à sa libération

La famille de l’homme d’affaires, ancien président de la JSK, Cherif Mellal se dit « profondément inquiète » sur...

Adidas écarte Bella Hadid de sa campagne publicitaire sous pression pro-israélienne

Le mannequin américain d’origine palestinienne, Bella Hadid, a été retiré de la campagne publicitaire de la marque sportive Adidas...

Recherche par tags

Dans la même catégorie